Articles sélectionnés pour le thème : pret bancaire taux d'interet
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Association d’Information et de Défense des Emprunteurs
Association d'Information et de Défense des Emprunteurs
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AIDE : Association Information Defense Emprunteur
L'Association d'Information et de Défense des Emprunteurs (Association AIDE loi 1901 à but non lucratif) a pour mission d'informer et aider les emprunteurs qui font face à des problèmes avec les organismes bancaires.
AIDE : les objectifs de...
Site :
http://www.adppc.fr
Sortir d’une crise économique - La Vie des idées
Aux yeux de Paul Krugman, la solution à la crise est simple : l'État doit gagner moins et dépenser plus. Si les réponses gouvernementales peuvent sembler mal ajustées, c'est selon lui la faute aux dogmes économiques dominants et à de puissants intérêts particuliers.
L'économiste vedette Paul Krugman ne décolère pas. Non pas tant parce que la crise était évitable, mais parce qu'on...
Date: 2018-01-15 03:18:08
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Crédit facile: comment l’avoir dans l’immédiat - Cashper.fr
J'accepte
Obtenir un financement est souvent bien compliqué. Entre toutes les offres de crédits, les différents justificatifs à fournir, la procédure est longue. Heureusement, il existe aujourd'hui des solutions qui vous permettent d'avoir accès à un crédit facile. Grâce aux offres, vous pouvez avoir accès à des crédits très simplement et rapidement.
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Comment avoir un crédit facile...
Site :
https://www.cashper.fr
Peut-on prendre un crédit au RSA ? | Guide de Crédit
Peut-on prendre un crédit au RSA ?
Le RSA (revenu de solidarité active) a remplacé le RMI (revenu minimum d'insertion) et l'Allocation de Parent Isolé depuis le mois de juin 2009 à l'initiative du gouvernement français. Les personnes pouvant prétendre au RSA doivent avoir plus de 25 ans ou moins s'ils ont au moins un enfant à charge, doivent être au chromage mais le RAS peut aussi...
Site :
http://www.guidedecredit.com
Creditenligne.com - Comparateur credits et prets en ligne
Si les banques et les organismes de crédit restent maîtres de leur politique de risque, l'emprunteur en ligne dispose d'un avantage non négligeable. Il dispose du pouvoir de comparer les crédits en profitant de la vive concurrence entre les établissements prêteurs. En ce début d'année 2018, les taux des crédits à la consommation se maintiennent au plus bas mais avec d'importantes...
Rachat de credit : Votre simulation gratuite en ligne
Comparez les contrats de regroupement de credits et allégez vos mensualités. Simplifiez votre gestion en optant pour le regroupement de credits....
Le rachat de crédits : pour donner plus de vie à toutes vos envies !
Vous avez plusieurs prêts en cours (crédit auto, crédit à la consommation, crédit renouvelable...) et vos mensualités commencent à peser trop lourd dans votre budget ?...
Projet immobilier et crédit - La concrétisation en 10 étapes
Votre projet immobilier représente un engagement à plus ou moins long terme, qu'il convient de bien mesurer. Au-delà de l'importance de prendre le temps de comparer les offres bancaires qui vous seront présentées, il s'agit de bien réfléchir au montant des mensualités, et à la durée de votre crédit immobilier. Votre investissement ne doit pas se faire au détriment de votre bien-être...
Site :
http://www.monaccord.com
Peut-on intégrer le coût des travaux dans un prêt immobilier
Du lundi au vendredi de 9h à 18h.
Intégrer le coût des travaux dans un prêt immobilier
Peut-on inclure le coût des travaux dans un prêt immobilier ? Est-ce pertinent ? Quelles autres solutions existent pour financer ses travaux ? Les réponses à vos questions.
« Puis-je inclure des travaux dans mon prêt immobilier ? » La question se pose fréquemment lorsque vous envisagez...
Site :
franfinance.fr
Crédit entre particuliers (PAP): le site Prêt d’Union.fr n ...
Emprunter à un particulier en étant FICP
La recherche d'un prêt PAP
Toutes celles et ceux qui cherchent à emprunter de l'argent avec un fichage Banque de France, en arrivent forcément à cette solution. La formule est avantageuse car on y promet de l'indulgence et de la rapidité. Et de la rapidité, c'est par définition ce dont on a besoin dans le cas d'un micro crédit urgent.
Le prêteur...
Site :
http://creditfiche.com
Thèmes liés : rachat credit pret d'union / taux d'emprunt banque de france / historique taux d'interet banque de france / taux d'interet pratique par la banque de france / taux d'interet banque de france
Banques centrales et inégalités économiques - La Vie des idées
Banques centrales et inégalités économiques
par Clément Fontan , le 21 juin 2016
Télécharger au format MOBI
En répondant à la crise, les politiques monétaires des banques centrales ont eu pour effet d'augmenter les inégalités économiques. Cet article expose et critique la manière dont les banquiers centraux essaient de justifier les effets inégalitaires de leurs politiques tout en...
Date: 2018-01-15 02:57:03
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Thèmes liés : taux d interet banques centrales / taux interet banque centrale europeenne / taux d'interet banques / taux d interet banques / taux d interet en euro a la banque
Rachat de crédit à taux avantageux - MiD Finance, le ...
Le rachat ou regroupement des prêts en cours peut, dans bien des cas, permettre de diminuer le montant total des charges mensuelles en permettant de rembourser l'emprunt sur une plus longue durée.
2. Quel est le délai de réponse?
Dès réception des informations de l'emprunteur et du détail des différents crédits en cours, nous pouvons déjà émettre un avis sur la faisabilité du...
Site :
https://www.midfinance.be
Prêt de particulier à particulier : se faire rembourser.
Comment se faire rembourser une somme d'argent prêtée ?
Prêter de l'argent à un proche un ami ou même un inconnu avec un taux d'intérêt, est tout à fait faisable en France. Mais que faire lorsque l'emprunteur ne donne plus de signe de vie ou refusent tout simplement de rembourser ?
Dans mon papier précédent, nous avons vu comment rédiger une reconnaissance de dette dans les formes pour...
Site :
http://www.tresor-prive.com
Thèmes liés : taux d interet annuel / taux d'interet bancaire en france / pret bancaire taux d'interet / taux d interet en france / pret a bas taux d'interet
BOULOGNE-BILLANCOURT (92100): PRET-LOGEMENT 92
« Permanence UMP à Boulogne-Billancourt | Accueil | Centre artisanal Couchot »
PRET-LOGEMENT 92
Nicolas Sarkozy , Président du Conseil général des Hauts-de-Seine, Monsieur Daniel BAAL, Directeur Général du Crédit Mutuel Ile-de-France et Monsieur Fatah MELAIMI, Directeur de la Caisse de Crédit Mutuel de Châtillon ont signé le 2 décembre 2005 à l'Hôtel du Département le 1er...
Site :
http://solere.blogs.com
MSoft informatique • Consulter le sujet - Historique des ...
Version 10.1.1 - 26/12/2017
- Correction 10057 : Correction du message d'erreur 'Opération variant incorrecte' ou 'Index hors limite' lors de l'exportion de certains états au format Excel
- Correction 10058 : Les rubriques, classes et tiers comportant les caractères [ ou | déclenchaient un message d'erreur lors de l'exécution des états comportant un accès au détail des opérations
-...
Site :
http://www.msoft.fr
Historique des versions 10 - MSoft informatique
Version 10.1.4 - 05/05/2018
- Nouveau! Configuration automatique du téléchargement du cours d'un titre. Cliquer sur le bouton "Configuration auto" de l'onglet "Téléchargement" des propriétés d'un titre. En cas d'échec, il reste toujours la possibilité d'effectuer le paramétrage et les tests manuellement.
- Nouveau! Le service Fund Kis a été ajouté à la liste des services de...
Site :
http://www.msoft.fr
Immobilier Port Grimaud, aBc immobilier
MAISONS APPARTEMENTS GARAGES TERRAINS Hors PORT GRIMAUD
les chiffres du mois :
Les taux d'intérêt des crédits immobiliers sont toujours aussi bas et la situation va surement continuer dans les mois à venir. Profitons on en pour emprunter en vue de l'achat d'un bien immobilier ou pour renégocier un emprunt!
Le taux moyen (pour un logement ancien) était à...
Date: 2018-06-20 10:07:51
Site :
http://port-grimaud-immobilier.fr
Emprunt immobilier
L'emprunt immobilier : la meilleure voie pour acquérir une maison
L'emprunt immobilier se contracte au moment où l'on veut acheter un bien immobilier, maison ou propriété. Un tel achat est suffisamment important et financièrement lourd pour qu'il faille passer par un emprunt afin de pouvoir le réaliser. Il y a donc à présent de nombreux établissements bancaires ou organismes de crédit qui proposent ce type d'emprunt pour tous types d'achat. Sans compter que, depuis quelques années, les taux d'intérêt des...
Date: 2014-12-05 11:13:42
Site :
http://www.emprunt.fr
Banque - Crédit - UFC-Que Choisir
Depuis le 6 février 2017, le dispositif de mobilité bancaire issu de la loi Macron est entré en vigueur. L'UFC-Que Choisir vous propose de répondre aux principales questions que vous pouvez vous poser si vous voulez changer de banque.
Action locale UFC-Que Choisir
Cosmétiques à crédit Publié le : 24/08/2017
Lettre type
Banque o Contestation d'agios perçus par la banque...
Site :
https://www.quechoisir.org
Rachat de credit, regroupement de credits | Meilleurtaux.com
les découverts bancaires,
les emprunts immobiliers sous toutes leurs formes (taux fixe ou variable, avec ou sans hypothèque).
Sont en revanche exclus toutes les dettes professionnelles, les emprunts FCC/FICP, de même que les retards de règlement de l'URSSAF ou de la TVA.
Le rachat de crédits consommation
Ce type de regroupement de prêts concerne spécifiquement les crédits à la...
Site :
http://www.meilleurtaux.com
La marge de crédit hypothécaire | Coup de Pouce
Si votre maison a pris de la valeur depuis que vous l'avez acquise, cette plus-value pourrait vous permettre de réaliser divers projets d'investissement: rénovation de la cuisine, financement des études de vos enfants, placements pour la retraite, achat d'un bateau, d'une résidence secondaire ou d'un immeuble locatif.
Par sa flexibilité, ce produit offre un avantage de taille aux...
Site :
http://www.coupdepouce.com
VEFA Immobilier : trouver un logement neuf à prix direct ...
Eco-énergétique
VEFA Immobilier sélectionne minutieusement ses biens immobiliers afin de ne proposer que des logements de qualités. Son indépendance vis à vis des promoteurs lui donne une totale liberté dans le choix des biens qu'elle propose.
L'un des avantages principaux de l'achat d'un bien immobilier neuf est qu'il n'y a aucun travaux à réaliser. L'emménagement est immédiat car...
Site :
http://www.vefa-immobilier.com
Rachat prêt immobilier Paris 9ème : Faites confiance à ...
Rachat crédits Paris 9
Rachat prêt immobilier Paris 9ème : Faites confiance à notre expertise !
Vous remboursez un prêt immobilier depuis plusieurs années. Depuis la date de souscription de cet emprunt, les taux d'intérêt n'ont cessé de baisser. Vous souhaitez bénéficier de cette aubaine, offerte par une conjoncture particulièrement favorable, afin de réduire le montant de vos...
Date: 2017-10-04 16:00:19
Site :
http://courtier-pret-immobilier-paris-9.com
Crédit Agricole d’Ile de France - Renégocier son prêt ...
Est-il toujours opportun de renégocier les conditions financières de son crédit immobilier ? Chaque situation exige un calcul rigoureux.
Imprimer cet article
À quelles conditions ?
Vous avez déjà souscrit un crédit immobilier et vous souhaitez obtenir des conditions de financement plus adaptées à votre situation actuelle : la durée, le type de taux (variable, fixe, capé), le taux...
Site :
https://www.ca-paris.fr
Rachat de credits Caisse d’Epargne - e-rachat-credit.fr
Rachat de credits Caisse d'Epargne
Présentation de la Caisse d'Epargne
La Caisse d'Epargne est une des plus anciennes banques de France. Son sigle de l'écureuil est bien connu des français. Jusqu'en 2009, le groupe bancaire était constitué autour des 17 Caisses d'épargne françaises. Ensuite, il a fusionné avec la Banque Populaire. La Caisse d'Epargne propose des solutions adaptées aux...
Date: 2018-06-24 18:23:47
Site :
e-rachat-credit.fr
OCF – Courtier en crédit immobilier
Votre courtier en crédit immobilier
Pour financer votre projet immobilier aux meilleures conditions, faites confiance à Ouest Courtier Financement.
Basée au Mans, notre société de courtage couvre trois départements : la Sarthe, l'Orne et la Mayenne..
Ouest Courtier Financement, courtier en crédits immobiliers, est spécialisé en courtage de financements aux particuliers pour les projets d'acquisition immobilière, de financement de travaux et renégociation d'encours de prêts immobiliers ainsi que pour les professionnels et entreprises en courtage de crédits d'investissement (fonds de commerce, parts sociales,...
Site :
http://ouest-courtier-immobilier.fr
Dans quels cas faire un transfert de prêt ? - Actu ...
Accueil > Dans quels cas faire un transfert de prêt ?
mai 08 1
Dans quels cas faire un transfert de prêt ?
Si le transfert de prêt arrive tout juste en France, il est déjà très répandu Outre-Atlantique. L'actualité immobilière est marquée par cette nouvelle pratique, adoptée par de plus en plus d'établissements bancaires. Explications avec Info Immo.
Le transfert de prêt,...
Site :
http://www.infoimmo.fr
Prêts et crédits à la consommation - L'Europe est à vous
Mise à jour : 08/11/2017
Prêts et crédits à la consommation
Lorsque vous souscrivez un crédit à la consommation, sachez que les règles de l'UE vous protègent avant la signature du contrat et vous permettent de vous rétracter, si nécessaire.
Informations importantes pour pouvoir comparer plusieurs offres
Si vous envisagez d'acheter un produit à crédit, mieux vaut comparer plusieurs...
Date: 2018-01-08 13:44:01
Site :
https://europa.eu
Rachat de crédit Crédit du Nord - Simulation banque
01/06/2015
Rachat de crédit Crédit du Nord
Le meilleur plan pour votre rachat de crédit. Un refinancement au meilleur prix avec nos partenaires financiers. Prenez les devants avant de vous rendre chez votre conseiller bancaire. L'outil de simulation de crédit en ligne vous autorise à découvrir le taux d'intérêt suivant votre projet. Sortez de ce moment difficile et arrêtez les impayés....
Site :
http://www.rachats.biz
Crédit immobilier : les vrais taux en mars 2018 | De ...
Crédit immobilier : les vrais taux en mars 2018
Publié par P. Chevillard le 9 mars 2018
09 Mars 2018 - Les taux des prêts immobiliers oscillent aujourd'hui entre stabilité et légères baisses. Surtout, ils restent très proches de leurs plus bas niveaux historiques. La tendance va-t-elle durer ? Comment les emprunteurs peuvent-ils profiter de ces prêts bon marché pour financer leur projet...
Site :
https://www.pap.fr
16. SUIVI, TENUE DE REGISTRE, COMPATIBILITÉ ET ...
16. SUIVI, TENUE DE REGISTRE, COMPATIBILIT�? ET COMMERCIALISATION
16.0 Introduction
1. Une gestion adéquate comporte un suivi régulier de vos étangs, la tenue de relevés précis et la planification des opérations de votre exploitation. Dans ces conditions, vous êtes en mesure, par exemple, de décider du moment opportun de la fertilisation des étangs (voir chapitre 6) et de...
Date: 2006-11-17 08:50:19
Site :
http://www.fao.org
Nouveau Droit du crédit immobilier : coup d’envoi au 1er ...
Ecoutez
A compter du 1er juillet 2016, les premières obligations des professionnels de la distribution bancaire et de crédits deviennent des droits pour les futurs emprunteurs.
Ces obligations s'imposent à tous les distributeurs bancaires, qu'ils soient personnels de prêteurs, ou Intermédiaires en Opérations de Banque et en Services de Paiement (IOBSP, Courtiers et Mandataires en...
Date: 2018-06-24 18:20:15
Site :
https://www.village-justice.com
Simulation de prêt immobilier Pro BTP - rachats.biz
12/12/2014
Prêt immobilier Pro BTP
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Site :
http://www.rachats.biz
NACRE, un prêt à taux zéro pour la création ou la reprise ...
Le dispositif NACRE est dédié à la création ou la reprise d'entreprise. Il permet un accompagnement individualisé et l'octroi d'un prêt à taux zéro. Quelles sont les modalités de l'aide ? Qui peut en bénéficier ? Qui contacter ? Explications.
Le dispositifNACREdevient une compétence de la région
L' article 7 de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : modalites de remboursement pret a taux zero / pret bancaire taux zero / remboursement du pret a taux zero / taux d'interet pret personnel / pret bancaire taux d'interet
Le PAS - Prêt à l'accession sociale - nexity.fr
6 000 EUR
5 550 EUR
Si votre offre de prêt est émise entre le 1er Janvier et le 31 Mai, vous devez prendre en compte vos revenus fiscaux de l'année N-2.
Si votre offre de prêt est émise entre le 1er Juin et le 31 Décembre, vous devez prendre en compte vos revenus fiscaux de l'année N-1.
Zone A : Agglomération parisienne, Côte d'Azur, Genevois français.
Zone B1 : Agglomérations de plus de 250 000 habitants, grande couronne autour de Paris, pourtour de la Côte d'Azur, quelques...
Site :
https://www.nexity.fr
Thèmes liés : taux d'interet pret immobilier ile de france / taux d'interet pret personnel / revision du taux d'un pret immobilier / taux d'interet pour un pret immobilier / taux d interet pour un pret immobilier
Le crédit à la consommation: les différents types de ...
3 Comparez les offres
Le crédit à la consommation: Les différents types de crédit
Le crédit à la consommation concerne les emprunts non liés à l'acquisition d'un bien immobilier. Il en existe différents types, dont les règles sont identiques :
Montant compris entre 200 et 75 000EUR;
Durée de l'emprunt supplémentaire à 3 mois;
Délai de réflexion et possibilité de rétractation...
Site :
http://www.docteurcredit.org
PEL, Livret A, CEL… Quel placement choisir ? - Capital.fr
31/07/2017 à 16h16
© Pixabay.com
Alors qu'avec la chute des taux les placements de court terme ne rapportaient déjà plus grand-chose, le gouvernement n'a pas arrangé les affaires des épargnants en annonçant, début novembre, une énième réforme du calcul de la rémunération du Livret A."La nouvelle formule vise à lisser l'évolution du taux sur les six derniers mois", décrypte...
Site :
https://www.capital.fr
Crédit Immobilier Direct Maif : prêt immo, rachat de crédit
06/06/2014
Crédit Immobilier Direct
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Site :
http://www.rachats.biz
Zéro Document - Prêt personnel mauvais crédit sans enquête
Urgence 24h
Prêt d'argent entre 300$ et 1000$
Paiement du loyer, dépense imprévue, paiement de factures, achat essentiel, voilà autant de raisons qui peuvent vous motiver à demander un minicrédit de 500$, 1000$ et même 5000$!
Par contre, même si cela peut sembler anodin, il n'est pas toujours facile d'obtenir un tel financement. Si votre crédit est bon, vous n'aurez pas de problème,...
Site :
pret4000dollars.com
Thèmes liés : taux d'interet pret personnel / pret personnel mauvais credit / demande de credit plus pret personnel / pret personnel sans enquete de credit / pret d'argent personnel
Prix, Crédit immobilier | Immobilier
Crédit immobilier : ralentissement de la demande
15/02/2005
Un nombre croissant de banques de pays de la zone euro, dont la France, prévoit pour les mois à venir un ralentissement de la demande de crédits immobiliers. [...] C'est ce qui ressort de la dernière enquête trimestrielle de la Banque centrale européenne (BCE) sur l'activité des banques dans ce secteur. [...] La...
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Notre outil de simulation de crédit vous permettra d'obtenir une offre rapidement, et ceci sans engagement de votre part.
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Site :
credit-bancaire.ch
Thèmes liés : taux d'interet credit consommation / simulation d un credit / taux d'interet bancaire actuel / pret bancaire taux d'interet / taux d interet bancaire
Banque centrale européenne (BCE) - Union Européenne ...
Banque centrale européenne (BCE)
En bref
Rôle: gérer la monnaie unique, assurer la stabilité des prix et mener la politique économique et monétaire de l'UE
Président: Mario Draghi
Membres: le président et le vice-président de la BCE, ainsi que les gouverneurs des banques centrales de tous les États membres de l'UE
Création: 1998
Site web: Banque centrale européenne
La Banque centrale...
Date: 2018-01-15 02:57:14
Site :
https://europa.eu
Thèmes liés : taux interet banque centrale europeenne / taux d'emprunt des banques aupres de la bce / taux d interet banques centrales / taux d'emprunt banque centrale / taux d'emprunt des banques a la bce
Consolidation de dettes - Consolider vos factures en ligne
Financement auto
Consolidation de dettes - Sortir de ses dettes
Lorsque le montant de vos dettes est si élevé que vous vous demandez comment vous ferez pour vous en sortir, Nous vous offrons une aide gratuite de syndic afin de ne pas faire faillite. Il des solutions qui vous permettront de voir la lumière au bout du tunnel. Vous pouvez par exemple choisir de consolider vos dettes, une...
Site :
https://pretsansenquetedecredit.net
Thèmes liés : pret consolidation de dette mauvais credit / pret consolidation de dette / pret d'argent personnel / pret personnel d argent / demande de credit plus pret personnel
Tout savoir sur l’investissement immobilier locatif
Accueil Tout savoir sur l'investissement immobilier locatif
Tout savoir sur l'investissement immobilier locatif
On peut citer 3 sources de motivation couramment trouvées chez les ménages ayant l'intention d'acheter pour louer. Se bâtir un patrimoine, améliorer sa retraite et diminuer ses impôts se trouvent à l'origine de l'investissent immobilier locatif. Emplacement, régime fiscal,...
Obtenir un crédit immobilier sans épargne | Good Banque
Pour accéder à la propriété, il faut nécessairement constituer un dossier d'emprunt. L'apport personnel est un critère important pour la banque. Mais comment obtenir un crédit immobilier sans épargne ? Explications !
Simuler son crédit immobilier sans épargne !
Plus le montant de votre épargne sera important, plus le prêteur sera rassuré à l'idée de financer votre projet...
Site :
https://goodbanque.com
offre-de-pret.com - Tout sur le prêt en ligne
Tout sur le prEt en ligne :
Avec l'évolution de la technologie, et l'internet accessible à tous, on peut réaliser des opérations bancaires depuis son ordinateur et son téléphone portable. Les grands organismes de crédits détiennent presque tous un site afin d'accorder à leurs clients tous les avantages liés à la modernité.
Il est même possible de négocier un prêt avec la ...
Site :
http://www.offre-de-pret.com
Emprunt d'argent rapide sans frais et entre particuliers
Faites votre demande de prêt sans enquête de crédit aujourd'hui et recevez l'argent en moins de 24 heures par transfert bancaire.
Service de prêt avec réponse immédiate
Un processus de prêt rapide et simple vous permettant d'être libre de dettes aujourd'hui. Notre formulaire de demande en ligne prend seulement quelques minutes à remplir et vous recevrez instantanément une réponse....
Site :
http://www.ducash.net
Crédit à la consommation — Wikipédia
La procédure de vente repose sur plusieurs étapes, que cela soit lors d'un rendez-vous chez son banquier, ou lors d'une demande formulée en ligne sur un site spécialisé :
Le recueil d'information sur l'emprunteur : ses revenus, son patrimoine, sa famille, l'objet de sa demande ...
Les modalités de crédit souhaité : montant, durée
La proposition du prêteur : taux proposé, assurance...
Date: 2018-01-08 02:18:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ganaëlle Soussens Avocat - Promesse synallagmatique de ...
Promesse synallagmatique de vente VS Promesse unilatérale de vente
29 mars 2017
Promesse unilatérale de vente
Définition
Il y a promesse synallagmatique de vente (appelée communément « compromis de vente ») lorsque le propriétaire d'un bien (le "vendeur") s'engage à le vendre à un prix déterminé à une personne (l'"acquéreur") qui s'engage à le lui acquérir, sous réserve de la...
Site :
http://www.ganaellesoussensavocat.com
Thèmes liés : condition d'accord de pret immobilier / condition d'octroi de pret immobilier / taux d'interet moyen pret immobilier / taux moyen d un pret immobilier / taux d'interet pret immobilier mars 2016
Les différents types de conditions suspensives d'une vente ...
Accueil > Actualité > Actualité patrimoniale > Les différents types de conditions suspensives d'une vente immobilière
Les différents types de conditions suspensives d'une vente immobilière
13-03-2013
Une vente immobilière se réalise toujours en deux temps
Une vente immobilière se réalise toujours en deux temps : la signature préalable d'un avant-contrat sous seing privé, souvent...
Date: 2018-01-14 20:15:07
Site :
http://www.patrimoinorama.com
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...