Articles sélectionnés pour le thème : credit d'impot pret consommation
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demande de crédit rapide - Taux.com
Carte ZERO
Vous devez faire face à des frais médicaux avec lesquels vous n'aviez pas compté ? Votre voiture ne démarre plus et vous devez en racheter une faute de quoi vous ne pourrez plus vous rendre sur votre lieu de travail ? Dans la vie, il faut parfois faire face à des situations imprévues engendrant des dépenses... imprévues ! Comme il n'est pas donné à tout le monde d'avoir des...
Site :
https://www.taux.com
Credit a la consommation, credits conso - Boursedescredits
consommation
Crédit Conso
Un crédit consommation est un financement accordé par un établissement de crédit à un particulier et d'un montant inférieur à 75.000EUR. Vous pouvez effectuer votre demande de crédit conso en ligne grâce à notre comparateur internet, afin de choisir le prêt le plus adapté à vos besoins. BoursedesCrédits, courtier en crédit consommation, peut vous aider et...
Site :
https://www.boursedescredits.com
Crédit Mutuo SA: Crédit personnel jusqu'à 250'000 CHF en ...
Votre prêt personnel en seulement quatre étapes
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Vous nous envoyez vos documents par e-mail, courrier postal, fax ou WhatsApp et nous établirons votre contrat de crédit par rapport à ceux-ci.
Vous...
Site :
https://mutuo.ch
Cours de Economie - La décision de consommation et d ...
Le revenu disponible se définit comme la part du revenu qui reste à la disposition des ménages une fois perçues les prestations sociales et payer les impôts directs et cotisations sociales. Ce revenu disponible peut être consommé ou épargné. Consommer correspond à une utilisation immédiate du pouvoir d'achat ; épargner consiste à différer dans le temps de la décision d'achat....
Site :
http://www.maxicours.com
Pret entre particuliers : Obtenir un crédit entre particulier
La tontine
Les informations demandées sont indispensables pour traiter votre demande.
Elles restent confidentielles et sans engagement. Ces informations sont couvertes par le loi du 6 janvier 1978 Informatique et Liberté.
vous pouvez y accéder ou les modifier en vous adressant à cnil@comprendrechoisir.com avec le N° d'enregistrement :1496195
Obtenir un crédit entre particulier s'adresse à...
Date: 2017-10-07 10:28:52
Site :
pret-entre-particuliers.com
Tout savoir sur l’éco-prêt à taux zéro en 2018
Une palette de travaux éligibles
Première option : le bouquet de travaux
Pour composer un bouquet éligible à l'éco-prêt à taux zéro, choisissez des travaux dans au moins deux des 6 catégories de la partie gauche du tableau ci-dessous.
Des travaux additionnels peuvent entrer dans le montant de l'éco-prêt mais ne sont pas considérés comme une action du bouquet de travaux.
Catégories...
Site :
http://www.ademe.fr
LE CONTRAT DE PRÊT IMMOBILIER | PATRIMOINE PRIVÉ
- l'attestation du notaire précisant l'origine de propriété ;
- le prix d'achat et la désignation du bien.
c) Autres pièces à fournir pour bénéficier d'emprunts spécifiques
Parmi les financements, seul le prêt épargne logement, le prêt à taux zéro et le prêt conventionné semblent nécessiter un complément d'information. Les documents spécifiques visés ci-après doivent être...
Site :
patrimoine-prive.fr
Tout sur le prêt immobilier - Réassurez-moi
9 Les étapes pour son prêt immobilier
En règle général, le montant minimum d'un crédit immobilier s'établit à 50.000EUR. Au dessous de ce seuil, il sera préférable d'opter pour un crédit personnel, ceci afin d'éviter les frais de dossier et les frais d'hypothèque. Certaines banques vont financer parfois jusqu'à 110% de votre achat immobilier pour couvrir les frais de notaire entre...
Site :
https://reassurez-moi.fr
Crédit d'impôt recherche — Wikipédia
Le CIR est proportionnel aux dépenses éligibles, qui sont à déclarer selon les critères détaillés à l' article 244 quater B du code général des impôts (CGI) .
À compter de janvier 2013 , le crédit d'impôt recherche est égal à 30 % des dépenses éligibles, les taux majorés ayant été supprimés. Ces taux sont valables pour la tranche des dépenses inférieure à 100 millions...
Date: 2018-01-07 01:04:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : credit d'impot pret consommation / credit d'impot personnel de base 2016 / credit d'impot personnel de base / credit d'impot personnel de base 2014 / credit d'impot personnel 2016
Rachat credit : Spécialiste du Rachat de Credits
Spécialiste du rachat de crédits avec ou sans garantie
Choisissez le regroupement de crédits, appelé également rachat de crédits !
Le regroupement de crédits ou rachat de crédits est :
la solution pour retrouver une sérénité financière,
la solution pour financer un nouveau projet, avoir une trésorerie affectée à un achat particulier ou non,
la solution pour anticiper une baisse...
Site :
rachat-credit-conseil.com
Chaudière gaz à condensation - credit-impot.net
Ces travaux vous permettent d'accéder à plusieurs aides et subventions en plus du gain que vous allez faire sur votre facture énergétique.
La chaudière gaz à condensation permet la réduction de près de 35% de la consommation de gaz et cela pour un prix très abordable. De plus, cette installation est rentabilisée au bout de 6 ans maximum grâce à son économie et aux aides qui vont vous...
Site :
credit-impot.net
Thèmes liés : taux du credit d'impot pour chaudiere a condensation / taux d interet sur l investissement des entreprises / credit d'impot pret consommation / credit d impots pret consommation / taux du credit d'impot
Accessibilité - renovation-info-service.gouv.fr
3 bonnes raisons d'agir maintenant :
- Pour faire baisser votre facture d'énergie
Changer la chaudière, faire poser des fenêtres à double vitrage, isoler les murs et la toiture de votre logement... En rénovant votre logement, vous diminuerez votre consommation d'énergie et réaliserez des économies importantes sur vos factures. Voir les exemples concrets d'allègement de facture
- Pour...
Site :
http://renovation-info-service.gouv.fr
Rénovation énergétique : 3 conseils de Camif Habitat pour ...
Visite conseils gratuite J'en profite >
Le secteur du bâtiment est un des secteurs qui contribue le plus à la consommation énergétique en France. Les bâtiments résidentiels sont ainsi responsables de plus de 30 % de la consommation énergétique finale. Réduire sa dépense énergétique et maîtriser l'impact environnemental de son logement sont donc de bonnes raisons pour engager des...
Site :
http://www.camif-habitat.fr
Types de crédits bancaires — Wikipédia
Achat à crédit ou vente à tempérament
La vente à tempérament est définie comme tout contrat de crédit qui doit normalement emporter acquisition d'un bien meuble corporel (électroménager, véhicule, etc.) et dont le prix s'acquitte en versements périodiques, en trois paiements au moins, en ce non compris l'acompte. Un acompte d'au moins 15 % du prix de vente doit être versé au...
Date: 2017-12-31 07:16:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Rachat credit : Spécialiste du Rachat de Credits depuis 15 ans
Spécialiste du rachat de crédits avec ou sans garantie
Choisissez le regroupement de crédits, appelé également rachat de crédits !
Le regroupement de crédits ou rachat de crédits est :
la solution pour retrouver une sérénité financière,
la solution pour financer un nouveau projet, avoir une trésorerie affectée à un achat particulier ou non,
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Site :
rachat-credit-conseil.com
Prêt sur l’épargne salariale - Crédit consommation ...
Credit a la consommation
Prêt épargne salariale
Dans certaines entreprises, les salariés bénéficient d'un plan d'épargne salariale. Ils ont la possibilité d'y adosser un crédit à la consommation pour financer toutes sortes de projets personnels sans justificatifs. Ce dossier s'intéresse à ce montage financier simple et aux nombreux avantages.
I - Le plan d'épargne entreprise
En...
Site :
http://www.meilleurtaux.com
Programme de crédit d’impôt pour les investisseurs dans ...
Gouvernement du Nouveau-Brunswick
Programme de crédit d'impôt pour les investisseurs dans les petites entreprises
Avertissement : Le présent site Web a pour objet de fournir des renseignements concernant les demandes présentées en vertu de la Loi sur le crédit d'impôt pour les investisseurs dans les petites entreprises du Nouveau-Brunswick. Elle ne remplace aucunement les lois, règlements...
Date: 2018-06-24 19:25:30
Site :
http://www2.gnb.ca
Thèmes liés : credit d'impot pret consommation / credit d'impot personnel / credit d'impot pret personnel / credit d impots pret consommation / credit pour rachat d une societe
Noelfap.com - Accueil
Le capital restant dû : le comprendre pour mieux l'évaluer Il apparaît obligatoirement dans l'échéancier de votre offre de prêt, et fait l'objet d'une mise à jour annuelle par votre établissement prêteur : le capital restant dû est une notion essentielle dans le processus de remboursement de votre prêt. Voici toutes les clés pour bien le comprendre et le déterminer ...
Site :
http://www.noelfap.com
Le plan épargne-logement - banque-info.com
Contrairement au compte épargne-logement, qui est une formule de placement à vue, le plan épargne-logement est une formule de placement à terme.
La réglementation des plans épargne-logement a profondément changé pour les plans ouverts depuis le 1er mars 2011. Nous exposerons d'abord les caractéristiques des plans ouverts avant le 1er mars 2011, puis nous présenterons les nouveautés...
Site :
http://www.banque-info.com
Corse Immobilier - Tout l’immobilier d’habitation, de ...
L'article 107 de la loi de finances pour 2016, mise en application par le décret n° 2015-1813 du 29 décembre 2015, simplifie et élargit le prêt à taux zéro :
le PTZ peut désormais financer jusqu'à 40 % de l'achat d'un logement dans le neuf
les plafonds de revenus sont augmentés, permettant à davantage de ménages d'en bénéficier
le remboursement du prêt peut être différé de 5, 10...
Site :
http://www.corse-immobilier.com
Crédit Social – Prêt Fonctionnaire 0%: éducation nationale ...
Les fonctionnaires ne peuvent pas bénéficier du 1% patronal, cet avantage étant réservé aux salariés du privé. Par contre, vous avez le droit de faire des prêts à un taux préférentiel : immobilier, travaux... Il vous est même possible d'emprunter à taux 0. Mais la fonction publique est vaste, et que vous faisiez partie de l'éducation nationale, du ministère de la justice, de la...
Site :
http://creditsocial.net
Les déductions fiscales au Luxembourg - Guide des impots
Afin de pouvoir profiter de déductions fiscales au Luxembourg, il faut que le contribuable non-résident demande à être imposé au Luxembourg de la même manière que s'il avait été résident : voir la partie sur L'assimilation fiscale des contribuables non-résidents aux contribuables résidents, page 15.
1. Les crédits d'impôt au Luxembourg
Les crédits d'impôt salariés (CIS) et...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Tout savoir sur l’investissement immobilier locatif
Accueil Tout savoir sur l'investissement immobilier locatif
Tout savoir sur l'investissement immobilier locatif
On peut citer 3 sources de motivation couramment trouvées chez les ménages ayant l'intention d'acheter pour louer. Se bâtir un patrimoine, améliorer sa retraite et diminuer ses impôts se trouvent à l'origine de l'investissent immobilier locatif. Emplacement, régime fiscal,...
Guide du crédit immobilier en Franc Suisse pour les ...
III - Les garanties
La mise en place d'un crédit immobilier passe aussi par l'apport de garanties à la banque pour le remboursement de son prêt.
Nous allons voir maintenant les différentes garanties rencontrées lors d'un prêt en devise.
Le privilège de prêteur de deniers (PPD) :
Le privilège doit faire l'objet d'un acte notarié et doit être inscrit à la conservation des...
Site :
http://www.mon-taux.com
Crédits au Maroc | morocco.moneyguru24.com
- 3 derniers relevés bancaires originaux;
- Justificatif de résidence.
Exemple: montant du prêt: 40000 Dhs, durée: 60 mois, mensualité: 886 Dhs, Fraise de dossier: 550 Dhs, Fraise de confirmation: 40 Dhs, Frais d'assurance: 1897 Dhs, Le coût du crédit: 13752 Dhs, TAUX: 9.72%
N.B.! Le montant total à rembourser dépend du montant emprunté, du taux d'emprunt, des conditions et de la...
Site :
http://morocco.moneyguru24.com
Prêt personnel rapide - moneybanker.fr
Une banque au service de ses clients
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Une banque solide
Crédit Mutuel
7.8 10 0 Crédit Mutuel MONEYBANKER Bon - Crédit Mutuel a reçu la moyenne de 7.8/10 lors de son évaluation. L'évaluation est basée sur les commentaires des utilisateurs, la popularité de l'organisme, les conditions et la procédure liées au prêt
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Bon 7.8/10
79 personnes ont choisi ce...
Site :
https://moneybanker.fr
Assurance, Prêt immobilier | Le Particulier
Depuis le 1er septembre 2010, lorsque vous contractez un prêt immobilier, vous êtes libre de souscrire une assurance décès-invalidité autre que celle proposée par la banque (nouvel art. [...] L.312-8 du Code de la consommation, modifié par la loi n°2010-737 du 1.7. 10 sur la réforme du crédit). [...] Le Particulier, Frédéric Durand-Bazin, 14, bd Haussmann, 75009 Paris....
Simulation de crédit en ligne suisse Taux dès 4.9% - Mutuo
Votre protection en cas de chômage, maladie et accident.
L'assurance mensualités comprend la garantie des paiements en cas de chômage et incapacité de travail.
Désormais aussi
Protégez-vous de charges financières imprévus.
Évitez des difficultés de paiement et ne compromettez pas à votre solvabilité.
Facultatif, mais recommandé.
Un examen médical n'est pas nécessaire.
Les questions...
Site :
https://mutuo.ch
Thèmes liés : taux d'interet credit consommation / credit d'impot pret consommation / credit d impots pret consommation / taux d interet suisse / exemple de demande de simulation de credit
financement-credit-immobilier.fr - Financement immobilier
By jerome
Le financement immobilier destiné à répondre aux attentes des particuliers existe sous plusieurs aspects, il y a par exemple le financement à court terme et le financement à long terme. En fonction des souhaits et des attentes de chacun, le choix sera orienté Lire la suite
Restructurer vos dettes grâce au rachat de crédit
Regrouper tous vos crédits en une seule...
Site :
http://www.financement-credit-immobilier.fr
Rachat de Crédit - Solution Problème Surendettement
Stop à l'endettement ou au surendettement !
Avant qu'il ne soit trop tard, optez pour la solution du rachat de crédit !
La Banque de France peut vous proposer un plan de surendettement, mais avant cela contacter nous pour faire le point sur votre situation. Votre conseiller fera une étude précise et gratuite et vous proposera une solution adaptée à vos besoins.
Les rachats de crédits avec...
Site :
https://surendettement.com
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux de rénovation énergétique
Fiche pratique J 256
Date de publication : 23/02/2017 - Banque/argent
7
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31...
Date: 2018-01-14 19:02:44
Site :
https://www.inc-conso.fr
Les prêts immobiliers Caisse d'épargne - Boursedescredits
Les prêts immobiliers Caisse d'épargne
Les prêts immobiliers Caisse d'épargne
Pour réaliser un projet dans l'immobilier, il est possible de se tourner vers la Caisse d'Épargne. Elle permet d'aider à réaliser l'acquisition d'une résidence principale ou secondaire, l'investissement dans la pierre ou l'achat d'un terrain en vue d'une construction. Pourtant, dans le contexte actuel, le...
Obtenir un prêt sans emploi - pret-entre-particuliers.com
La tontine
Les informations demandées sont indispensables pour traiter votre demande.
Elles restent confidentielles et sans engagement. Ces informations sont couvertes par le loi du 6 janvier 1978 Informatique et Liberté.
vous pouvez y accéder ou les modifier en vous adressant à cnil@comprendrechoisir.com avec le N° d'enregistrement :1496195
Obtenir un crédit sans emploi reste difficile en...
Date: 2016-08-03 00:33:04
Site :
pret-entre-particuliers.com
Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS
Les impôts au luxembourg
1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE
Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.
Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Pratiques et procédures de souscription de prêts ...
Pratiques et procédures de souscription de prêts hypothécaires résidentiels - en vigueur le 1er janvier 2018
Pratiques et procédures de souscription de prêts hypothécaires résidentiels - en vigueur le 1er janvier 2018
Contenu de la page
Type de publication : Ligne directrice
Catégorie : Saines pratiques commerciales et financières
Date : Octobre 2017
Public : Banques / SBE / SFP / ACD...
Date: 2018-01-14 20:58:50
Site :
http://www.osfi-bsif.gc.ca
Les mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2018
Les mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2018
Bruno Le Maire, Gérald Darmanin et Benjamin Griveaux, ont présenté les grandes lignes du projet de loi de finances pour 2018. Voici les principales mesures fiscales annoncées intéressant les ménages et les entreprises.
I. Les mesures fiscales intéressant les particuliers
Art. 2 : Barème de l'impôt sur le revenu indexé sur...
Date: 2018-01-14 20:20:50
Site :
http://www.fiscalonline.com
Immobilier Port Grimaud, aBc immobilier
MAISONS APPARTEMENTS GARAGES TERRAINS Hors PORT GRIMAUD
les chiffres du mois :
Les taux d'intérêt des crédits immobiliers sont toujours aussi bas et la situation va surement continuer dans les mois à venir. Profitons on en pour emprunter en vue de l'achat d'un bien immobilier ou pour renégocier un emprunt!
Le taux moyen (pour un logement ancien) était à...
Date: 2018-06-20 10:07:51
Site :
http://port-grimaud-immobilier.fr
Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...
Date: 2018-01-14 22:22:04
Site :
https://www.canada.ca
gnf-credit.com - GNF, IOBSP depuis 1989 proposant le ...
Demande Gratuite!
Parce que chaque situation est unique, nous nous devons de répondre personnellement à vos attentes, et de vous aider a mieux gerer votre quotidien en vous proposant des solutions de credit, et ou rachat de crédits, parfaitement adaptées à vos capacités réelles d'investissement ou d'endettement.
Nos partenaires préteurs sont tous des établissements français, soumis à...
Site :
http://www.gnf-credit.com
Rachat de credit, Regroupement de crédits | Solutis
ActualitésToute l'actualité
Déroulement d'un rachat de prêts
Un regroupement de crédit paraît simple à mettre en place sur le papier mais dans la pratique, la mise en place est plus complexe, c'est d'ailleurs la mission de l'intermédiaire bancaire qui se charge de l'instruction complète du dossier de rachat de prêts, pour le compte de l'emprunteur. La première étape est logiquement la...
Site :
https://www.solutis.fr
lexique de l'assurance, glossaire, définitions et termes ...
A
A titre gratuit
on parle d'acte à titre gratuit ou à titre gracieux quand une personne s'engage envers une autre sans attendre de contrepartie financière.
ACAM (Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles)
Autorité publique et indépendante, de contrôle, dotée de la personnalité morale. Elle a pour principale mission de veiller à ce que les entreprises d'assurances respectent le...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Éco prêt à taux zéro (éco PTZ) : principes, conditions d ...
Tout ce qu'il faut savoir sur l'éco prêt à taux zéro pour effectuer des travaux visant à l'amélioration de la performance énergétique des logements.
Partages
Principes et changements apportés au PTZ travaux
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L'éco prêt à taux zéro permet aux particuliers qui souhaitent effectuer dans leur logement des travaux en vue d'en améliorer la performance énergétique de...
Site :
https://hintigo.fr
Rembourser un crédit avant son terme - Conseils financiers ...
Découvrez les modalités de remboursement de prêt par anticipation.
Remboursement d'un crédit : qui peut en bénéficier ?
Toute personne ayant souscrit un prêt peut, le plus souvent, rembourser par anticipation tout ou une partie de celui-ci.
Toutefois, le prêteur peut refuser un remboursement partiel dans certains cas :
Crédits à la consommation : l'établissement prêteur peut refuser...
Site :
https://www.responis.fr
LA CAISSE D’EPARGNE - CREDITS et BANQUES | Rachat de ...
LA CAISSE D'EPARGNE ?
La caisse d'épargne ou banques d'épargne ou associations d'épargne et de crédit :
La Caisse d'Epargne en France est une initiative privée de deux philanthropes destinée à encourager l' épargne populaire et l'éducation à l'économie. Déclarée d'utilité publique en 1835, son succès s'accroît avec le transfert de la gestion des fonds d' épargne réglementée...
Site :
https://www.rachatpret.com
CEE : Certificat Economie Energie & Travaux - Énergies ...
1 680EUR
Si vos revenus sont supérieurs à ces seuils, Votre prime énergie sera de 440 euros!
2 / isolation de 100 m2 de plancher sur le département 31 => 1008 EUR de prime énergie 2018 avec la majoration (prime énergie solidaire selon vos ressources)
Si je cumule toutes ces aides (Prime + crédits d'impôt + Eco prêt à taux zéro + TVA à 5,5 % + autres aides dispo...) => réduction...
Site :
https://www.les-energies-renouvelables.eu
Thèmes liés : taux d un credit travaux / credit d'impot pret consommation / credit d impots pret consommation / taux du credit d'impot 2015 / taux du credit d'impot
Les news immobilières - www.immoRP.com
30/10/2017
Futur bail locatif bruxellois
Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail .
Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.
La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...
Date: 2017-12-13 15:49:56
Site :
http://www.immorp.com
Restitution igr maroc - tifawt.com
Pour vous aider à remplir le modèle de déclaration IGR ; lisez l'article suivant:
Revenus professionnels, fonciers agricoles, salariaux, produits de source étrangère et rémunérations des capitaux mobiliers, la déclaration concerne tous les types de revenus. La marche à suivre et les points de vigilance à observer pour bien renseigner votre déclaration.
N'oubliez pas de faire vos...
Site :
http://www.tifawt.com
Thèmes liés : taux d'interet de l'epargne / taux d interet de l epargne / credit d'impot pret consommation / credit d impots pret consommation / taux du credit d'impot
Loi de finances pour 2018, n° 2017-1837 du 30 décembre ...
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LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes transposés
Directive (UE) 2016/2258 du Conseil du 6 décembre 2016 modifiant la directive 2011/16/UE en ce qui...
IRPP & IS : Guide d'établissement du tableau de ...
§ 1. Amortissements des voitures de tourisme d'une puissance supérieure à neuf chevaux fiscaux
Texte de base (Article 15-5 du code de l'IRPP et de l'IS) :
Par dérogation aux dispositions de l'article 12-2e du code, n'est pas admis en déduction pour la détermination du bénéfice, l'amortissement :
5 - des véhicules de tourisme d'une puissance fiscale supérieure à 9 chevaux ...
Date: 2002-12-30 14:59:44
Site :
http://www.profiscal.com
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée...