Articles sélectionnés pour le thème : taux d'interet placements financiers
→ 534 articles
Voir également 4 Vidéos pour ce thème
Refus de crédit : les solutions - Prêt immobilier refusé ...
Publié par P. Chevillard & L. Mertz le 20 novembre 2017
Vous avez trouvé le logement de vos rêves et le prix vous convient. Mais votre banque refuse de vous accorder votre crédit immobilier. S'il n'existe pas de recette miracle, vous pouvez en revanche peaufiner votre dossier pour le présenter à d'autres établissements financiers.
© Fotolia
Les banques prêtent de l'argent pour que les...
Site :
https://www.pap.fr
Refus de crédit : les solutions - Prêt immobilier refusé ...
Publié par P. Chevillard & L. Mertz le 20 novembre 2017
Vous avez trouvé le logement de vos rêves et le prix vous convient. Mais votre banque refuse de vous accorder votre crédit immobilier. S'il n'existe pas de recette miracle, vous pouvez en revanche peaufiner votre dossier pour le présenter à d'autres établissements financiers.
© Fotolia
Les banques prêtent de l'argent pour que les...
Site :
https://www.pap.fr
Rachat de credit FICP - Meilleurtauxsolutions.com
Meilleur taux rachat de credit
Rachat de crédit FICP
Mis en place en 1990, le Fichier des incidents de remboursement des crédits aux particuliers (FICP) répertorie tous les incidents de remboursement des prêts octroyés aux particuliers. Bien qu'également géré par la Banque de France, il diffère du Fichier Central des Chèques (FCC), qui recense quant à lui les paiements sans provision...
Date: 2018-06-24 19:16:47
Site :
https://www.meilleurtauxsolutions.com
Emprunter 50000 euros pour acheter une voiture ou faire ...
Crédit chômage
Emprunter 50000 euros pour acheter une voiture ou faire des travaux dans sa maison: quelle banque ou organisme de crédit choisir ?
Emprunter 50000 euros pour acheter une voiture ou faire des travaux dans sa maison: quelle banque ou organisme de crédit choisir ?
Notez cet article
L'achat d'une voiture ou des gros travaux dans sa maison coûtent cher. Pour réaliser ces projets,...
Flat tax 2018 ou PFU : assurance vie, dividendes, plus-values
PFU, flat tax : définition et explications
La flat tax c'est quoi ? Explications
La flat tax est une nouvelle modalité d'imposition des revenus du capital promise par Emmanuel Macron pendant sa campagne présidentielle et mise en place par la loi de finances pour 2018 (article 28) votée définitivement le 21 décembre 2017 et publiée le 31 décembre 2017 au Journal Officiel sur Légifrance....
Site :
https://www.toutsurmesfinances.com
Thèmes liés : taux d'interet de l'epargne / taux d interet de l epargne / plan d'epargne retraite + taux d'interet / taux d interet sur l investissement des entreprises / taux d interet assurance vie
Meilleur taux credit immobilier – Taux credit immo actuel ...
Le meilleur taux de crédit immobilier pour un projet réussi
Les clés pour trouver le meilleur taux de crédit actuel
Tauxcreditimmobilier.info est un site dédié à l'univers du crédit. Spécialisé dans la recherche du meilleur taux de crédit immobilier, ce site vous apporte une aide précieux pour trouver le prêt qui corresponde le mieux à votre projet.
A travers un simulateur en ligne,...
Simulation rachat de prêt immobilier Boursorama Banque
09/04/2015
Rachat de prêt immobilier Boursorama Banque
Le meilleur plan pour votre rachat de crédit. Un refinancement au meilleur prix avec nos partenaires financiers. Prenez les devants avant de vous rendre chez votre conseiller bancaire. L'outil de simulation de crédit en ligne vous autorise à découvrir le taux d'intérêt suivant votre projet. Sortez de ce moment difficile et arrêtez les...
Site :
http://www.rachats.biz
Rachat de crédit immobilier LCL - pret-et-credit.fr
Rachat de crédit immobilier LCL
Rachat de crédits immobilier LCL
Même si le site Le Crédit Lyonnais (LCL) ne le met pas encore en avant et que les réclames dans les médias ne font pas encore l'éloge de cette offre, le LCL propose bien aux consommateurs des prestations de solutions de restructurations de prêts immobiliers. Cela consiste a rassembler l'ensemble de ces prêts immobilier en...
Site :
https://pret-et-credit.fr
Financement fond de commerce - Meilleurtauxpro.com
Financement fonds de commerce
Comment financer un fonds de commerce ?
Le fonds de commerce est un ensemble d'éléments corporels et incorporels appartenant à une entreprise commerciale et indispensable à son activité.
Lorsque vous vous lancez dans une activité, reprendre un fonds est une solution aux multiples avantages, dont l'acquisition immédiate d'une clientèle (comprise dans les...
Date: 2018-06-24 20:57:10
Site :
https://www.meilleurtauxpro.com
DEFICHEO | Crédit pour les personnes fichés au fichier FICP
Accueil > Crédit FICP
Crédit pour les FICP
Vouloir souscrire à un nouveau crédit alors que l?on est déjà inscrit dans un fichage bancaire peut sembler dérisoire. En effet sur le principe, les organismes de prêt n?accordent pas un crédit à un emprunteur qui n?est déjà pas parvenu à rembourser ses anciennes dettes, et qui par conséquent, s?est rétracté en choisissant de déposer un...
Site :
http://www.deficheo.fr
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux de rénovation énergétique
Fiche pratique J 256
Date de publication : 23/02/2017 - Banque/argent
7
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31...
Date: 2018-01-14 19:02:44
Site :
https://www.inc-conso.fr
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
Les IDE comme substituts aux échanges[ modifier | modifier le code ]
R.A. Mundell [17] (1957) est l'un des premiers à avoir étudié les investissements internationaux dans le cadre de la théorie de l'échange international. Son analyse reste dans la logique du modèle d'Heckscher et Ohlin d'échanges liés aux différences d'abondances relatives des facteurs.
Si les pays échangent des...
Date: 2018-01-06 23:43:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Qui détient la dette de la France - lefigaro.fr
Publié
le 30/09/2015 à 15:10
LE SCAN ÉCO/INFOGRAPHIES - Qui émet la dette de l'État français ? Comment ? À quels taux ? Qui sont les détenteurs de la dette de la France ? Toutes les réponses.
La dette publique de la France s'établit à plus de 2100 milliards d'euros en France , soit l'équivalent de 97,6% du produit intérieur brut (PIB).
o C'est quoi la dette?
La dette publique...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Institut national de la consommation - inc-conso.fr
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2018-01-14 21:38:55
Site :
https://www.inc-conso.fr
Prêt étudiant à taux 0: quelles possibilités?
Partager
Prêt étudiant à taux 0: quelles possibilités?
Lorsque l'on est étudiant, il peut parfois être difficile de faire face aux différentes dépenses nécessaires pour mener à bien sa scolarité. Un prêt étudiant peut alors être une bonne solution pour financer les différents frais liés aux études.
En quoi consiste le prêt étudiant ?
Le prêt étudiant est un type de crédit à...
Site :
https://moneybanker.fr
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
(10 NOVEMBRE 2013)
En application des dispositions de l'article 14 du Règlement n° 13-01 du 8 avril 2013 fixant les règles générales en matière de conditions de banque applicables aux opérations de banque, la Banque d'Algérie porte à la connaissance des opérateurs économiques et public en général, que la cotation continue du Dinar Algérien est...
Date: 2018-03-27 13:25:09
Site :
http://www.bank-of-algeria.dz
Immobilier 2017: taux d'emprunt, prix et frais de notaire ...
Immobilier 2017: taux d'emprunt, prix et frais de notaire toujours plus bas (prévisions et tendances) ?
Les prévisions des prix immobiliers et des frais de notaire en 2017 surfent sur la tendance : allons-nous vers une baisse généralisée des prix de la pierre comme en 2016 ? Car les acheteurs qui hésitent encore à saisir l'occasion de faire une bonne affaire se demandent logiquement...
Prêt personnel rapide : simulation en ligne ...
Pour y voir plus clair parmi les offres du marché
Le prêt personnel est un crédit pouvant être affecté ou non à la réalisation d'un projet spécifique, et qu'un organisme prêteur met à disposition d'un emprunteur. Selon l'Association Française des Sociétés Financières, la distribution de prêts personnels par des organismes de crédit a connu une hausse de 6,8 % en 2015 par rapport...
Site :
http://www.lecreditrapide.fr
Presse: matériel pour les médias et informations – Banque ...
Urs Aeberli, Relations publiques, Banque Migros
Tél.: 044 839 88 01
04.01.2018 - La Banque Migros lance le «conseil en placement personnel» 04.01.2018 - La Banque Migros lance le «conseil en placement personnel»
La Banque Migros étend son offre dans le domaine des placements. Le 1er janvier 2018, les produits de placement existants «dépôt» et «gestion de patrimoine» ont été...
Site :
https://www.migrosbank.ch
Guide du remboursement de prêt avant terme - Overblog
Le remboursement anticipé d'un emprunt consiste à rembourser en partie ou en totalité le capital qui restait dû avant le terme du contrat. L'emprunteur a notamment la possibilité d'opter pour cette solution en cas de rentrée d'argent. La possibilité rembourser un crédit avant le terme du contrat dépend de la nature du crédit.
Données préalables
Il faut tout d'abord noter que la...
Site :
https://www.over-blog.com
Charges déductibles SCI - Creation SCI
Accueil > Fiscalite SCI > SCI soumise IR impot sur le revenu
Charges déductibles SCI
Les recettes brutes de la SCI immobilière sont réduites de ses charges déductibles pour déterminer le résultat imposable en revenus fonciers entre les mains des associés.
En ce qui concerne les SCI soumises à l'IR ce sont les règles de déduction des charges afférentes aux revenus fonciers qui...
Site :
creationsci.info
N° 3623 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Credit à la consommation en ligne rapide : Simulation ...
Credit consommation
Comment obtenir un prêt à la consommation ?
Un pasteur Américain connu sous le nom de Martin Luther King est devenu célèbre par son slogan « J'ai un rêve ». Ainsi, tout être humain a son propre projet pour améliorer sa mode de vie, mais bon nombre d'entre eux n'y parviendront pas par faute de budget alloué à ce projet.
Si certains voudront avoir de voiture pour se...
Courtier immobilier, courtier pret immobilier, credit ...
Empruntis, courtier immobilier et assurance de prêt immobilier
Comment bénéficier des meilleures conditions pour son crédit ou son assurance ? En mettant en concurrence les banques et les assureurs. Mais ce n'est pas toujours facile de le faire soi-même ! Voilà pourquoi, depuis 2000, nous accompagnons les futurs emprunteurs et assurés dans le choix de la meilleure offre de prêt et...
Site :
empruntis.com
Prêt caf : prêt d'honneur et prêt préventif, règles et ...
Accueil » Aides financières » Prêt caf : prêt d'honneur et prêt préventif, règles et attributions
Prêt caf : prêt d'honneur et prêt préventif, règles et attributions 4
Comment obtenir un pret d honneur ? La CAF octroie des aides aux personnes en difficulté financière. Le pret caf, le prêt d'honneur et le prêt préventif en font partie. Ces types de crédit de la Caf offrent...
Pret travaux - Credit travaux Meilleurtaux
3,90%
Qu'est-ce qu'un prêt travaux ?
Nombreux sont les particuliers désireux d'agrandir, de rénover ou d'améliorer le confort de leur résidence principale ou secondaire, ou de l'équiper. L'heure est également à la recherche d'économies sur la facture énergétique et au respect de l'environnement grâce à des installations éco-responsables.
Pour les aider à concrétiser ces...
Site :
http://www.meilleurtaux.com
Banque — Wikipédia
Article détaillé : banque centrale .
Les banques centrales sont des institutions nationales ou supra-nationales à but non lucratif qui émettent de la monnaie . Elles prêtent essentiellement aux banques commerciales. Ces institutions ont pour mission d'assurer la stabilité des prix (c'est-à-dire de limiter l' inflation ) et la bonne marche de l'économie. Les banques centrales essaient de...
Date: 2018-01-08 03:31:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Produit dérivé financier — Wikipédia
Dérivés incorporés[ modifier | modifier le code ]
Cette notion a été introduite par les normes comptables américaines (US GAAP, le FAS 133 en l'occurrence) puis reprise par les normes IFRS , qui stipulent que dans le cadre d'opérations plus ou moins complexes, il convient de distinguer les flux qui modifient ceux du contrat hôte en les indexant sur un sous-jacent séparé. L'ensemble de...
Date: 2018-01-06 23:40:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Peut-on réellement acheter un logement Pinel sans apport ...
Réalisez votre simulation Pinel personnalisée Télécharger le guide Pinel gratuit
Peut-on acheter un logement Pinel sans apport ?
Accueil / Questions / réponses / Peut-on acheter un logement Pinel sans apport ?
Il est possible d'acheter un logement Pinel sans apport. En effet, la réduction d'impôt ainsi que les loyers encaissés financent en grande partie votre bien. Dans la plupart des...
Site :
https://www.la-loi-pinel.com
Les mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2018
Les mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2018
Bruno Le Maire, Gérald Darmanin et Benjamin Griveaux, ont présenté les grandes lignes du projet de loi de finances pour 2018. Voici les principales mesures fiscales annoncées intéressant les ménages et les entreprises.
I. Les mesures fiscales intéressant les particuliers
Art. 2 : Barème de l'impôt sur le revenu indexé sur...
Date: 2018-01-14 20:20:50
Site :
http://www.fiscalonline.com
prêt immobilier - Banque en ligne | Hello bank! la banque ...
TAUX D'INTÉRÊT ET FRAIS DE DOSSIER
Taux d'intérêt fixe. Frais de dossier fixe :
350 EUR pour le rachat de soulte et le financement de SCI/SCPI
250 EUR pour les autres financements
Exemple représentatif :
Pour un prêt immobilier de 150 000 EUR sur 15 ans accordé à un emprunteur personne physique :
Taux d'intérêt nominal annuel, hors assurance : 1.88%
Commission d'ouverture de crédit...
Site :
hellobank.fr
» Consulter un courtier crédit immobilier pour votre ...
Le 05/12/2017 par admin
Pour lancer votre projet il faut investir sans avoir peur ou redoute. Pour ce fait, la consultation d'un courtier crédit immobilier afin de discuter les meilleures conditions de l'obtention du crédit, est nécessaire. En effet, investir dans l'immobilier reste un placement des plus sûrs pour compléter ses revenus et se constituer un patrimoine pérenne....
Site :
https://2l-courtage.fr
Renégocier son prêt immobilier | SCI
Rachat crédit
Renégocier son prêt immobilier
Les professionnels de l'immobilier et des crédits sont unanimes, toutes les conditions sont actuellement réunies pour renégocier son prêt et bénéficier de conditions plus avantageuses financièrement.
Mais encore faut-il remplir les conditions de votre banque ou du courtier en crédit et ne pas sauter les étapes pour réussir son pari pour...
Acheter une maison sans mise de fond - Courtier ...
Acheter une maison ou un immeuble sans mise de fond peut se faire de différente façon, en toute légalité. En vérité, pour les investisseurs d'expérience en immobilier c'est même pratique courante. Vous n'êtes peut-être pas un pro de l'immobilier, mais pourquoi ne pas gérez votre argent comme tel!?
Dans toutes les techniques décrites ci-dessous, vous aurez une mise de fond, mais vous...
Site :
http://brunogo.com
Crédit Voiture: Simulateur Prêt Voiture Meilleur Taux avec ...
Crédit Voiture: Simulateur Prêt Voiture Meilleur Taux avec Comparaison
Crédit voiture au meilleur taux du marché
Puisque la concurrence sur le web pour les offres de crédit auto est rude, il vous sera facile de trouver les meilleurs taux d'intérêt et modalités de remboursement. Vous pourrez choisir parmi une variété d'organismes financiers. Comme toute transaction en ligne, vous avez...
Courtier immobilier, courtier pret immobilier Empruntis
Empruntis.com, en tant que comparateur,
vous offre la possibilité de faire le tour des banques en quelques clics !
Définition de votre projet
Vous remplissez en quelques minutes notre formulaire en ligne en précisant votre projet.
Comparaison des offres
Empruntis.com compare les offres de financement de ses partenaires bancaires et vous propose les solutions les plus adaptées à votre...
Site :
empruntis.com
France / Etudes économiques - Coface
La dynamique de croissance se confirme au premier trimestre 2017. Si la consommation des ménages (+0,1% par rapport au quatrième trimestre 2016) a été freinée par des dépenses en énergie exceptionnellement faibles (-3,3%), il devrait rebondir au second semestre, stimulé par un taux de chômage en baisse (9,3% espérés fin 2017), une hausse des salaires réels (+0,8% en 2017) et par...
Date: 2018-01-15 03:55:54
Site :
http://www.coface.com
ESH Annales de l'écrit - jeromevillion.free.fr
La copie de Victor Soussan-Briatte (17/20)
Compte rendu de la commission ESH de la journée ESCP d'octobre 2017 (extraits)
- Seules quelques copies ont été largement hors sujet, car elles ont traité une question trop vaste telle que « le rôle de l'Etat dans une économie de marché » ce qui amenait les étudiants à réciter des pans entiers de cours sur les politiques monétaire et...
Date: 2018-01-11 11:43:51
Site :
http://jeromevillion.free.fr
FocusIFRS - IAS 36 "Dépréciation d'actifs" / Textes des ...
les immeubles de placement évalués à la juste valeur (voir IAS 40 "Immeubles de placement" ) ;
les actifs biologiques liés à une activité agricole évalués à la juste valeur diminuée des coûts estimés au point de vente (voir IAS 41 "Agriculture" ) ;
les coûts d'acquisition différés, et les immobilisations incorporelles, générés par les droits contractuels d'un assureur selon des...
Date: 2018-01-15 03:40:52
Site :
http://www.focusifrs.com
Thèmes liés : taux d'interet du marche financier / taux d interet marche / calcul financier taux d'interet / calcul taux d interet / taux d interet annuel
Quel placement immobilier en 2017 : SCPI, parkings ...
Il n'existe pas de placement miracle. Il s'agit de trouver un juste équilibre entre rendement et risque.
Getty Images/iStockphoto
Les taux de crédit cessent de plonger, les prix sont en hausse. Investir dans la pierre, oui mais pas à tout-va. Nos recommandations pour 2017.
L' immobilier n'est pas prêt d'être détrôné de son rang de placement préféré des Français. Du moins pas en 2017....
Banque Postale Financement : crédit moins cher La Poste
La Banque Postale propose des crédits à des taux compétitifs. Son arrivée sur le marché du crédit à la consommation en 2010 a permis à bon nombre de personnes d'accéder à ce service financier.
Crédit low-cost
Le terme « low-cost » est volontiers provocateur, de notre part, mais permet de mettre les pendules à l'heure : à l'heure actuelle, seules les banques en ligne peuvent...
Site :
https://ekonomia.fr
Achat à crédit et assurance : l'assurance emprunteur ...
Est-il obligatoire pour l'obtention même du crédit ou conformément aux clauses et conditions commerciales de contracter :
une assurance liée au crédit ?
Oui/non (si oui, préciser le type d'assurance, et ajouter la mention suivante :
Vous pouvez souscrire une assurance équivalente auprès de l'assureur de votre choix)
un autre service accessoire ?
Oui/non (si oui préciser le type de...
Date: 2018-01-14 19:02:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
Finances - UVCW
Les nouveautés du mois: Finances - Taxes
Finances
TVA - Nouvelle circulaire « FAQ » relative à l'assujettissement des pouvoirs locaux - Synergies commune/CPAS et entités para-locales
Cette circulaire du 22.12.2017 contient des « Frequently Asked Questions » relatives à l'assujettissement des organismes de droit public et remplace la précédente décision n° E.T.128.015 du 12.02.2016....
Site :
http://www.uvcw.be
Le dossier de prêt immobilier à la Caisse d'Épargne
10 Même produit chez les concurents
Comment préparer son dossier de crédit immobilier à la Caisse d'Épargne ?
Sachez que plus votre dossier sera complet, plus vous aurez de chance d'obtenir une réponse rapide et adaptée à votre besoin. Vous donnerez une bonne impression au banquier et pourrez ainsi négocier plus facilement.
Votre dossier devra donc contenir :
- 2 derniers avis...
Site :
https://reassurez-moi.fr
Crédit immobilier — Wikipédia
Cadre juridique[ modifier | modifier le code ]
Le crédit immobilier est encadré par la loi. L'encadrement du contrat et des pratiques publicitaires en France est apparu en 1978 (loi du 10 janvier 1978). Le droit du crédit immobilier aux particuliers provient de la directive 2014/17/UE, du 4 février 2014, entrée en droit français depuis le 21 mars 2016.
Tous les crédits immobiliers...
Date: 2018-06-09 17:50:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Crédit immobilier — Wikipédia
Cadre juridique[ modifier | modifier le code ]
Le crédit immobilier est encadré par la loi. L'encadrement du contrat et des pratiques publicitaires en France est apparu en 1978 (loi du 10 janvier 1978). Le droit du crédit immobilier aux particuliers provient de la directive 2014/17/UE, du 4 février 2014, entrée en droit français depuis le 21 mars 2016.
Tous les crédits immobiliers...
Date: 2018-01-06 23:43:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
source(s) de financement en cas de financement partiel obtenu d’autres banques et/ou établissements financiers ;
·
échéancier de remboursement.
Article 13 : En ce qui concerne les spécificités des opérations de crédit-bail sur les biens de production avec option d’achat, les banques et établissements financiers doivent transmettre à la Banque d’Algérie à...
Date: 2017-03-06 15:21:21
Site :
http://www.bank-of-algeria.dz
Thèmes liés : taux d'interet en vigueur banque nationale / taux d'interet banque nationale / taux d'interet banques / taux d interet banques / taux d'interet bancaire en algerie
Cours de droit bancaire - Cours de droit
Par coursdedroit le 13 Mars 2015 à 19:58
DROIT BANCAIRE
Le droit bancaire a pour objet de régir les activités qui sont exercées à titre habituel par les établissements de crédit. Le droit bancaire est l'ensemble des règles qui régissent les opérations de banque et ceux qui les accomplissent à titre professionnel.
Le droit bancaire est un droit professionnel, c'est le droit...
portrait de l'industrie des services financiers
Etc.
Il y a aussi de nombreux emplois de soutien administratif ...
- Technologies de l'information (développeur de logiciels, technicien en informatique de gestion, technicien de réseaux, webmaster, programmeur-analyse, analyste en informatique de gestion, analyste en soutien informatique, analyste développeur, analyste en assurance-qualité, analyste en pilotage, analyste en...
Date: 2015-11-15 19:10:54
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Thèmes liés : taux d interet sur l investissement des entreprises / assurance pret immobilier conseil d'etat / taux d'interet placements financiers / assurance pret personnel perte d'emploi / taux d'interet de l'epargne
INT - Convention fiscale entre la France et la Belgique en ...
INT - Convention fiscale entre la France et la Belgique en matière d'impôts sur les revenus - Règles d'imposition des revenus de capitaux mobiliers et des revenus non visés par un article spécifique
I. Revenus des capitaux mobiliers
A. Impôt de distribution
1. Sociétés belges exerçant une activité en France
1
Le paragraphe 1 de l'article 17 de la convention pose le principe de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr